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Chaleur et travail

chaleur

La chaleur en été est de plus en plus présente chaque année et d’après le ministère de la transition écologique, les vagues de chaleur seront deux fois plus nombreuses d’ici 30 ans. Les risques sur la santé sont importants, notamment pour les personnes de santé fragile et des mesures de prévention sont prises ainsi que des informations pour le grand public.

Conseils généraux

Conseils du site sante.gouv.fr

  • Restez au frais
  • Buvez de l’eau
  • Evitez l’alcool
  • Mangez en quantité suffisante
  • Fermez les volets et fenêtres le jour, aérez la nuit
  • Mouillez-vous le corps
  • Donnez et prenez des nouvelles de vos proches
  • Préférez des activités sans efforts
  • En cas de malaise, appelez le 15
chaleur

La chaleur pose également des problèmes au travail. Il y a bien sûr les travailleurs en extérieur, travaux publics, charpentiers – couvreurs, entretien d’espaces verts, coursiers, … mais on peut rencontrer des températures élevées dans certains locaux.

Obligations de l’employeur

D’après l’article L4121-1 du Code du Travail, « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ».

Le risque lié à la chaleur doit être inscrit dans le document unique et réévalué chaque année.

Au-delà de 30° pour une activité de bureau et 28° pour un travail physique, la chaleur peut constituer un risque pour la santé des salariés

travail par forte chaleur en été, comment agir ? INRS ED6371

Prévention

  • Surveiller les bulletins de météofrance afin de mettre à jour les mesures de prévention
  • Mettre à disposition de l’eau fraiche et/ ou des pièces rafraichies
  • Garder des zones d’ombres (parking, zones de repas extérieur, …)
  • Adapter les horaires de travail (commencer tôt le matin)
  • Augmenter les périodes de pauses
  • Eviter le travail isolé (surveillance mutuelle des salariés en cas de malaise)
  • Fournir des moyens de manutention pour éviter les efforts physiques
  • Sensibiliser les travailleurs sur les « bonnes pratiques » d’hygiène de vie en période de fortes chaleur
    • Boire de l’eau, de façon régulière et avant d’avoir soif
    • porter des vêtements clairs et amples de préférence en coton
    • se couvrir la tête à l’extérieur
    • Manger léger, préférer des aliments riches en eau (fruits et légumes), éviter l’alcool
  • Demander conseil au médecin du travail pour les mesures à mettre en place.

La veille « canicule » est mise en place du 1er juin au 31 août

Un numéro vert Canicule Info Service est le 0800 06 66 66

Le coup de chaleur

Le coup de chaleur est une urgence vitale, il est important de rappeler les consignes aux Sauveteurs Secouristes du Travail sur la conduite à tenir.

  • Appeler les secours (15 – 18 ou 112)
  • Amener la personne dans un endroit frais et aéré.
  • Lui retirer les vêtements.
  • L’humidifier avec une douche ou des linges humides.
  • En cas de perte de conscience, mettre la personne en Position Latérale de Sécurité (PLS) et continuer à la rafraichir jusqu’à l’arrivée des secours.

En savoir plus

ecologie gouv fr

sante.gouv.fr

sante publique france.fr

meteo france.fr

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Formation aux gestes d’urgence aux salariés partant à la retraite

defibrillateur

La loi 2020-840 du 3 juillet 2020 indique l’obligation des employeurs à proposer une sensibilisation aux gestes d’urgence aux salariés partant prochainement à la retraite.

Cette formation de 2 heures est comprise dans le temps de travail du salarié. Il peut y avoir un maximum de 15 stagiaires par formateur. Chaque stagiaire reçoit une attestation de formation.

A l’issue de cette formation, le salarié sera capable de :

  • Assurer la sécurité de soi-même, de la victime ou de toute autre personne et de transmettre au service de secours d’urgence les informations nécessaires à son intervention
  • Réagir face à une hémorragie externe et installer la victime dans une position d’attente adaptée ;
  • Réagir face à une victime en arrêt cardiaque et utiliser un défibrillateur automatisé externe.

Cette formation peut être assurée par des formateurs titulaires du certificat de formateur de Sauveteur-Secouriste du Travail (SST) à jour de leur formation ou Maintien-Actualisation des Compétences (MAC).
Les infirmiers en santé au travail (inter entreprise, service autonome ou entreprise) peuvent réaliser ces formations s’ils sont formateurs SST.

Les infirmiers (quatrième partie du code de la santé publique) peuvent également dispenser la sensibilisation aux  » gestes qui sauvent  » s’ils respectent les recommandations techniques et les propositions pédagogiques mentionnées sur le site de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

En savoir plus

loi 2020-840 du 3 juillet 2020

Article D1237-2-2 du Code du Travail

Art 5 de l’arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent »

Programme des gestes qui sauvent sur le site du ministère de l’intérieur

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Décrets sur la formation qualifiante des IST

diplome

Mise à jour le 4 mars 2023

Le décret concernant les modalités de la formation qualifiante pour les IST est paru le 28/12/22 au Journal Officiel.

Ce décret, issu de l’article 34 de la loi 2021-1018 du 2 aout 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail était attendu des infirmiers en santé au travail.

Il concerne les « infirmiers en santé au travail exerçant en services de prévention et de santé au travail et exerçant au sein des services de santé au travail en agriculture, infirmiers d’entreprise. »

Il fixe les modalités de la formation qualifiante, qui doit effectuée dans les 3 ans qui suivent l’inscription à la formation.

  • 240 heures minimum d’enseignement théorique,
  • 105 heures de stage pratique professionnel en santé au travail

Cette qualification peut être obtenue tout ou en partie, en justifiant d’un parcours équivalent aux heures requises ou par « l’expérience professionnelle » du candidat.

Lire le décret

Remarques

  • Dans le texte : le terme d’infirmier en santé au travail semble s’appliquer aux infirmiers en services de prévention interentreprise ou autonomes, puisque le terme d’infirmier d’entreprise et également noté. Les infirmiers d’entreprise ne font-ils pas de la prévention et de la santé au travail ?
  • Le décret s’applique donc à tous les infirmiers du travail, qui auront la même formation. De ce fait les infirmiers d’entreprises devraient pouvoir accéder à des missions similaires aux infirmiers en services interentreprise et autonomes, comme les VIP.
  • Les « établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les organismes de formation certifiés » pourront ils proposer des places en nombre suffisant pour former tous les IST en attente de formation ?
  • Ces établissements ne sont pas forcément des universités, donc la formation sera « qualifiante » et pas forcément « diplômante » comme les licences et masters en santé au travail.
  • Les IST qui ont déjà obtenu un DIUST mais avec moins de 240 heures de formation, seront -ils « qualifiés » ou devront-ils repasser des formations ?

L’arrêté du 30 janvier 2023 relatif aux modalités d’organisation et d’évaluation de la formation spécifique des infirmiers de santé au travail est paru au Journal Officiel le 1er mars 23.

Le programme est détaillé en 6 items et donne les horaires minimaux de formation

  1. La connaissance du monde du travail et de l’entreprise (25 heures minimum)
  2. La connaissance des risques et pathologies professionnels et les moyens de les prévenir (50 heures minimum)
  3. L’action collective de prévention des risques professionnels et de promotion de la santé sur le lieu de travail et l’accompagnement des employeurs et des entreprises (50 heures minimum)
  4.  Le suivi individuel de l’état de santé des salariés incluant la traçabilité des expositions et la veille sanitaire et épidémiologique (35 heures minimum) 
  5. La prévention de la désinsertion professionnelle (35 heures minimum)
  6. L’exercice infirmier dans le cadre des équipes pluridisciplinaires des services de prévention et de santé au travail et la collaboration avec les personnes et organismes mentionnés aux troisième et quatrième alinéas du I de l’article L. 4644-1 (20 heures minimum) 

La suite du texte donne les conditions d’obtention de la qualification

« L’acquisition des connaissances transmises dans les matières mentionnées du 1° au 6° du présent arrêté est sanctionnée par un taux de réussite d’au moins 50 % à une épreuve de validation dont les modalités sont déterminées par l’établissement ou l’organisme de formation.
L’acquisition des compétences développées durant le stage de pratique professionnelle mentionné au 2° de l’article R. 717-52-14 est sanctionnée par la validation du stage selon des modalités prévues par l’établissement ou l’organisme de formation.« 

Voir le texte complet

Remarques

  • Les horaires minimum cités dans le décret donnent 25+50+50+35+35+20 = 215 heures alors que le décret précédent demande 240 heures minimum d’enseignement théorique.
  • Dans le paragraphe 4, il est noté « Maîtriser l’usage et le recours au dossier médical en santé au travail numérique et sécurisé (contenu, accès, droit du travailleur, échanges d’informations entre professionnels de santé) » : Qu’en est-il des infirmiers d’entreprise qui n’ont souvent pas accès au dossier des salariés ?
  • Le 6e paragraphe est essentiellement tourné vers les SPST avec « les protocoles de délégations des médecins du travail« , « la Méthodologie de travail sur les actions collectives au sein de l’équipe pluridisciplinaire« .

Merci à Pop Rivet pour son partage d’infos.

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Ethique et SST

ethique et SST

Le Code du Travail impose d’avoir du personnel formé aux premiers secours

Les Sauveteurs-Secouristes du Travail sont des personnes volontaires qui ont des connaissances pour prendre ne charge un blessé ou une personne victime de malaise, sur le lieu de travail ou à l’extérieur en attendant les secours.
Les SST sont les premiers maillons de la chaine des secours, de ce fait ils sont soumis aux mêmes règles éthiques que les soignants.

Les infirmiers en santé au travail qui sont aussi formateurs SST, connaissant bien le secret professionnel et sont responsables informent les stagiaires SST qu’ils sont soumis aux mêmes règles, comme il est précisé dans l’article R4312-5 du Code de la Santé Publique.

L’article R4312-5 du Code de la Santé Publique
Le secret professionnel s’impose à tout infirmier, dans les conditions établies par la loi.
L’infirmier instruit les personnes qui l’assistent de leurs obligations en matière de secret professionnel.

Pendant la prise en charge d’une victime, le SST peut être amené à apprendre des données « sensibles » soit d’ordre médical (état de santé du salarié, pathologie, traitement, …) mais aussi d’ordre privé (grossesse, séparation, problèmes familiaux, financiers etc …)

L’éthique va bien au delà du secret à garder. Une victime est vulnérable, fragile et dépendante. Le SST doit respecter le blessé ou malade, rester humble et empathique. Il doit s’en tenir à ce qu’il a appris et ne pas hésiter à demander de l’aide auprès des professionnels (appel du 15 ou du 18).

Dans le rapport « Le secourisme en France : panorama et perspectives » les auteurs Alain Larcan et Henri Julien écrivent :

« Éthique et secourisme
Assurer les premiers secours c’est avoir un comportement sans reproches. Dans une situation d’urgence, la victime est en position de dépendance et de faiblesse.
Au devoir primordial de porter secours s’ajoute pour le sauveteur un code éthique qu’il doit accepter librement et respecter :
— Respect des libertés individuelles : L’action de secours est tenue de respecter les libertés individuelles. Si une victime est consciente, on ne peut pas agir contre son consentement, ou contre le consentement du représentant légal dans le cas d’un mineur (parent, tuteur). Toutefois, si la victime n’est manifestement pas en possession de ses moyens, ou si la victime a un comportement susceptible de mettre en danger sa vie ou celle des autres, le sauveteur peut avoir à prendre des mesures de protection contre le gré de la victime.
— Connaissance de ses limites : L’action du sauveteur doit être conforme à ce qui lui a été appris en employant des techniques reconnues. Il doit maintenir ces connaissances à jour par un recyclage régulier, connaître les limites de son action et demander de l’aide sans hésitation ni retard.
— Devoir de discrétion et de probité : Par son action de secours le sauveteur entre dans l’intimité de la victime. Il ne doit rien divulguer de ce qu’il a vu, entendu, compris. Le secouriste doit être informé des obligations de secret à respecter.
Une charte éthique du secouriste devrait accompagner la démarche technique de formation, afin de promouvoir une attitude respectueuse des victimes et de leurs droits essentiels tout en prévenant des débordements coupables.« 

source : https://www.academie-medecine.fr/10-10-le-secourisme-en-france-panorama-et-perspectives/

Il est donc important de rappeler ce devoir de discrétion lors des formations et Maintien/Actualisation de Compétences de Sauveteurs-Secouristes du Travail, même s’il n’est pas inclus dans le programme officiel. Cela fait partie de l’éthique des infirmiers.

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Rendez-vous de liaison

rendez vous

La loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail a mis en place le rendez-vous de liaison qui est un élément de l’aide à la prévention de la désinsertion professionnelle.

Ce rendez-vous concerne les salariés en arrêt de plus de 30 jours quelque soit le motif, à son initiative ou à celle de l’employeur, dans le but de prévenir la désinsertion professionnelle.

Lors de ce rendez-vous, l’employeur informe le salarié qu’il peut bénéficier

  • d’une visite de pré reprise auprès du médecin du travail
  • d’actions de prévention de la désinsertion professionnelle, (reclassement, formation, …)
  • d’aménagement de poste et /ou de temps de travail (mi temps thérapeutique, …)

Le médecin du travail doit être informé de ce rendez-vous et peut déléguer un membre du service pluridisciplinaire. Peuvent aussi participer à cette rencontre un membre de la cellule de la Prévention de la désinsertion Professionnelle, le référent Handicap de l’entreprise.

L’employeur propose le rendez-vous qui n’a rien d’obligatoire pour le salarié. Il peut être fait en présentiel ou en visioconférence.

Discussion

En entreprise, les infirmiers prennent des nouvelles des salariés absents et leur donnent des conseils comme contacter le médecin du travail pour anticiper leur retour au travail dans de bonnes conditions. Dans les textes, rien ne s’oppose à ce que les infirmiers se chargent des rendez-vous de liaison à la demande de l’employeur. Ils ont les compétences pour cela :

  • Ils connaissent les salariés, leur santé et leur poste de travail
  • ils prennent de leurs nouvelles en cas d’absence
  • ils donnent des informations pour anticiper leur retour au travail
  • Ils peuvent diriger les salariés vers les personnes compétentes si besoin

Pour compléter ces informations, les infirmiers peuvent demander des formations concernant le cadre du handicap, des aménagements de poste, la législation concernant le maintien dans l’emploi afin de devenir un relais entre le salarié, le service de Prévention de Santé au Travail et l’employeur.

En savoir plus

art L1226-1-3 du Code du Travail

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IST et vaccination

vaccination

Le décret 2022-610 du 21 avril 2022 relatif aux compétences vaccinales des infirmiers et des pharmaciens d’officine fixant la liste des personnes pouvant bénéficier des vaccinations administrées par un infirmier ou une infirmière, est paru au Journal officiel du 23 avril 2022.
Ce décret élargi le champs des compétences des Infirmiers Diplômé d’Etat concernant la vaccination.

Art. R. 4311-5-1. –

I. – L’infirmier ou l’infirmière est habilité à administrer, sans prescription médicale préalable de l’acte d’injection, dans les conditions définies à l’article R. 4311-3, aux personnes dont les conditions d’âge et, le cas échéant, les pathologies sont précisées par arrêté du ministre chargé de la santé pris après avis de la Haute Autorité de santé, les vaccinations suivantes :
– 1° Vaccination contre la grippe saisonnière ;
– 2° Vaccination contre la diphtérie ;
– 3° Vaccination contre le tétanos ;
– 4° Vaccination contre la poliomyélite ;
– 5° Vaccination contre la coqueluche ;
– 6° Vaccination contre les papillomavirus humains ;
– 7° Vaccination contre les infections invasives à pneumocoque ;
– 8° Vaccination contre le virus de l’hépatite A ;
– 9° Vaccination contre le virus de l’hépatite B ;
– 10° Vaccination contre le méningocoque de sérogroupe A ;
– 11° Vaccination contre le méningocoque de sérogroupe B ;
– 12° Vaccination contre le méningocoque de sérogroupe C ;
– 13° Vaccination contre le méningocoque de sérogroupe Y ;
– 14° Vaccination contre le méningocoque de sérogroupe W ;
– 15° Vaccination contre la rage.
Pour ces vaccinations, l’infirmier ou l’infirmière utilise des vaccins monovalents ou associés.

II. – L’infirmier ou l’infirmière inscrit dans le carnet de santé ou le carnet de vaccination et le dossier médical partagé de la personne vaccinée ses nom et prénom d’exercice, la dénomination du vaccin administré, la date de son administration et son numéro de lot. A défaut de cette inscription, il porte les mêmes informations dans le dossier de soins infirmiers et délivre à la personne vaccinée une attestation de vaccination qui comporte ces informations.
«En l’absence de dossier médical partagé et sous réserve du consentement de la personne vaccinée, l’infirmier ou l’infirmière transmet ces informations au médecin traitant de cette personne. La transmission de cette information s’effectue par messagerie sécurisée de santé répondant aux conditions prévues à l’article L. 1470-5, lorsqu’elle existe.
III. – Il ou elle déclare au centre de pharmacovigilance les effets indésirables portés à sa connaissance susceptibles d’être dus au vaccin. 

Arrêté du 21 avril 2022 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier des vaccinations administrées par un infirmier ou une infirmière, sans prescription médicale préalable de l’acte d’injection indique les personnes suivantes :

1° Personnes majeures pour lesquelles cette vaccination est recommandée dans le calendrier des vaccinations en vigueur, à l’exception des personnes présentant des antécédents de réaction allergique sévère à l’ovalbumine ou à une vaccination antérieure ;
2° Personnes majeures non ciblées par les recommandations vaccinales en vigueur, à l’exception des personnes présentant des antécédents de réaction allergique sévère à l’ovalbumine ou à une vaccination antérieure ;
3° Personnes mineures âgées de 16 ans et plus pour lesquelles cette vaccination est recommandée dans le calendrier des vaccinations en vigueur, à l’exception des personnes présentant des antécédents de réaction allergique sévère à l’ovalbumine ou à une vaccination antérieure.