Les vaccinations en santé au travail
mis
à jour le 11/06/2010

L'évaluation
des risques
permet
de prendre des mesures collectives et individuelles afin de préserver
la santé des travailleurs, par l'étude de la fréquence, de la durée
d'exposition pour chaque salarié, en agissant sur la source de
contamination, sur le mode de transmission et sur les procédés de
travail.
Concernant les risques biologiques, quand
toutes les
mesures ont été prises et que le risque persiste, la vaccination, quand
elle existe, peut être un moyen de prévention mais n'empêche
pas
de travailler en amont pour diminuer et, si possible, supprimer ce
risque.
C'est
dans ce contexte de risque biologique que le médecin du santé
au
travail pourra
proposer certaines vaccinations aux salariés qu'il jugera
potentiellement exposés.
Analyse
des risques

Après évaluation
des
risques par le chef d'établissement
art R231-62 du code du travail, le
médecin du
travail analyse les postes de travail et peut conseiller une
vaccination du personnel exposé, en prévention primaire au chef
d'établissement. Celui ci pourra recommander aux salariés la
vaccination proposée. (
art R231-65-1 du code du travail)
Le
médecin
du travail devra au préalable informer l'employeur, le CHSCT
et
les salariés exposés sur les risques et les inconvénients de la
vaccination.
Il devra également recevoir un accord écrit de
l'employeur pour pratiquer les vaccinations.
Définition
L'
art R 231-61 du code du travail
donne des
définitions suivantes
" a) agents biologiques : les
micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement
modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains
susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une
intoxication;
b) Micro-organisme :
une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire
ou de transférer du matériel génétique
c) Culture
cellulaire : le résultat de la croissance in vitro de cellules
isolées d'organismes multicellulaires."
Classification
des agents
biologiques
D'après l'art R231-61-1 du code du travail,
les agents
biologiques sont classés en 4 groupes
- groupe 1 :
non
susceptibles de provoquer des maladies chez l'homme
-
groupe 2 :
représentent un danger car peuvent se propager chez l'homme, avec en
général
existence de prophylaxie
ou traitement
(grippe, rougeole, oreillons, hépatite A, ...)
-
groupe 3 :
représentent un danger
important
car peuvent provoquer des maladies graves
chez
l'homme, avec existance de prophylaxie
ou traitement efficaces (hépatite B, fièvre jaune, HIV,
rage,
...)
-
groupe 4 : représentent un danger
important car provoquent des maladies graves
chez l'homme, sans
traitement ni
prophylaxie en général (virus Ebola)
Conservation
des dossiers
Le
chef d'établissement remet au médecin du travail la liste des personnes
exposées à des agents biologiques des groupes 3 et 4. Sur cette liste
figurent les postes de travail, les incidents, les
expositions.
Cette
liste doit être conservé 10 ans ou plus selon l'élément exposant et
remise au Médecin Inspecteur Régional du Travail et de la Main d'Oeuvre
en cas de cessastion d'activité de l'entreprise. (
art R231-63-2 du code du travail)

Les
dossiers médicaux seront conservés de la même façon 10 ans minimum,
plus si besoin.
Surveillance
médicale
Le personnel exposé à des substances biologiques
bénéficie
d'une surveillance médicale particulière et doit avoir une fiche
d'aptitude annuelle (
art R231-65 du code du travail)
Législation
L'article
R4311-7 du Code de la Santé Publique autorise
les infirmiers DE à pratiquer les vaccinations prescrites par un
médecin :
"L'infirmier
ou l'infirmière est habilité à pratiquer les actes suivants soit en
application d'une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite,
qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d'un
protocole écrit, qualitatif et quantitatif, préalablement établi, daté
et signé par un médecin :
...
2º Scarifications
et injections destinées aux vaccinations ou aux tests
tuberculiniques
... "
Le salarié peut se faire vacciner
par son médecin
traitant s'il le désire:
"le
salarié conserve le libre choix du médecin vaccinateur" dans la lettre
circulaire relative à la pratique des
vaccinations
en milieu de travail par les médecins du travail Réf. MS/EG n°0097
Responsabilité
du médecin du travail
La responsabilité du médecin du travail
peut être mis en cause
en cas de contamination d'un salarié non immunisé ou en cas d'accident
post vaccinal.
Un accident post vaccinal peut être considéré
comme
un accident du travail si toutes les modalités ont été respectées.
Assurance
professionnelle
Dans
le cas où l'infirmier de santé au travail effectue les vaccinations,
une
assurance professionnelle
est
fortement recommandée.
Prise
en charge des vaccinations
Le
coût des vaccinations est pris en charge par l'employeur si elles sont
des actions de prévention des expositions professionnelles.
Certains
employeurs prennent en charge la vaccination contre la grippe, même si
elle ne fait pas partie des risques professionnels, pour éviter
l'absentéisme des salariés en période d'épidémie.
Les
vaccins
- Tous
les salariés

La vaccination
recommandée est le
tétanos (sauf si contre indication médicale).
Le vaccin
antitétanique est souvent associé à d'autres vaccins comme la
diphtérie, la polio (revaxis= DTP) et la coqueluche (repevax = DTCP) ou
la grippe (tétagrip)
-
Les
professionnels de santé
Ils doivent
être
à jour des vaccinations suivantes

-
Diphtérie
-
Tétanos - Polio un rappel tous les 10 ans.
- Hépatite B
(engerix -
genHevac B)
-
Tuberculose
Vaccinations recommandées
-
Grippe
-
Hépatite A (avaxim -
havrix 1440)
Selon
les professions, d'autres vaccins sont préconisés :

->
Les
personnels de laboratoire
Typhoïde
pour le personnel exposé au
risque (en contact avec les selles)
-> Les
personnes en contact
avec les nourissons et jeunes enfants :
la
vaccination contre la
coqueluche est recommandée,ainsi que la
vaccination contre l'hépatite A et la varicelle (varivax), en l'absence
d'antécédents de la maladie ou de sérologie négative.
rougeole
oreillon rubéole (ror vax)
rougeole (rouvax)
rubéole
(rudivax)
- Les voyageurs

Dans le cadre
de leur travail,
certaines personnes sont amenées à voyager à l'étranger. Le médecin du
travail peut recommander certaines vaccinations selon le pays
de
destination, la durée et les conditions de séjour comme :
-
l'hépatite B
- l'hépatite A
- la
typhoïde A et B (typhim Vi) (tiavax = combiné avec l'hépatite A)
-
la fièvre jaune (stamaril) qui se pratique uniquement dans des
centres agréés
- encéphalite japonaise (jevax)
-
méningites à
méningocoques (vaccin meningococcique A et C)
-
la rage (vaccin rabique
pasteur)
- ...
Les
infos régulièrement mises à jour se trouvent dans le bulletin
Epidémiologique Hebdomadaire BEH, en particulier pour les risques de
paludisme et les épidémies (choléra, chikungunya, dengue ...) et sur le
site du gouvernement.
- Les personnes exposées à la
leptospirose
Les
personnes en
contact
avec des eaux pouvant être contaminées par des rongeurs sont exposées à
la
leptospirose (égouts, station
d'épuration,
entretien des canaux, lacs, rivières , ...). Le vaccin existant contre
la leptospirose ne protège que contre une sorte: la Leptospira
interrogans icterohaemorrhagiae. Le médecin du travail conseillera ce
vaccin (spirolept) après évaluation des risques. La vaccination contre
l'hépatite A est également conseillée.
La leptospirose est
décrite
dans le tableau des maladies professionnelles n°19A du régime général
et n°5 du régime agricole.
Les bactéries responsables de
la leptospirose font partie du groupe 2.
- Les personnes exposée à la rage

Les
vétérinaires, équarisseurs, taxidermistes, gardes forestiers, personnel
de fourrière de laboratoire et des abattoirs sont susceptibles d'être
exposés à la
rage.
La
rage est une maladie à
déclaration obligatoire, inscrite au tableau des maladies
professionnelles N°56 du régime général et 36 du régime agricole.
En
cas de risque de contamination (morsure, griffure ou léchage par un
animal supposé infecté), le salarié doit consulter une
centre
anti rabique et commencer la
vaccination
(vaccin rabique pasteur) et/ou la sérothérapie.

Les voyageurs
en mission
professionnelle peuvent se faire
vacciner de façon préventive en
cas de risque
élevé. Cette vaccination préventive n'empêche pas le schéma vaccinal en
cas de contact direct avec un animal suspect (morsure, griffure, ...)
mais évite la sérothérapie en augmentant le taux d'anticorps.
-
Les
sauveteurs secouristes du travail
Le risque de contamination
par
les virus des hépatites B et C et du VIH est élevé lors d'une
hémorragie importante avec contact du sang de la victime sur
une
peau lésée ou sur des muqueuses, cependant aucun cas n'a été rapporté.
Dans
tous les cas, les recommandations d'hygiène (port de gants, lavage des
mains, ...) doivent être respectées.
Le médecin du travail
peut
recommander la vaccination contre l'hépatite B aux secouristes.
Rappel sur
l'hépatite B
| primo
vaccination | protocole |
avant
25
ans
(0-1-6 mois) | pas de rappel |
| après 25
ans | anticorps anti HBs >
10 mUI/ml | fin de la vaccination |
| après 25
ans | anticorps anti HBs <
10 mUI/ml | suivant l'avis
du médecin du travail :
Un rappel + dosage d'anticorps 2 mois après
Si anticorps anti HBs > 10mUI/ml : fin de la
vaccination
Si anticorps anti HBs < 10mUI/ml : rappel
sur décision du
médecin du Travail mais pas plus de 6 injections
au total. |
En
savoir plus
Calendrier vaccinal 2010
BEH n°14-15 du 22 avril 2010
travail et sécurité n°668 les
vaccinations en
milieu de travail
Document pour le medecin du travail 73TC67
Atousanté.com agents biologiques
responsabilité
du médecin du travail et vaccinationsvaccinations en milieu de
travailprévention
vaccinationBEH n°31-32/2007 du 24 Juillet 2007MSA
santé au travailInstitut
Pasteurconseils aux voyageurs